Fourniture et pose d'aires de jeux

ret 2024-134 du 21 Février 2024 relatif à l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (catégorie 11). Remise d'échantillons dans les conditions fixées au règlement de consultation

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur de 180 000 euro(s) HT. Proposition de variantes facultatives non autorisée. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Application du Déc