Marché de travaux pour l'aménagement d'une zone de stationnement à l'Espace Naturel Sensible du Gué des Cens

La procédure de passation est le marché à procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique