MOE opérations Charente-Maritime (17) / Charente (16) / Deux-Sèvres (79)

t amené à intervenir. Par démolition, est entendu également travaux de désamiantage et/ou déplombage, auxquels s'ajoutent le curage et la déconstruction d'une structure. Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande sans engagement sur un montant minimum et

avec un montant maximum. La durée de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois 12 mois. L'accord-cadre recouvre tous les éléments d'une mission de maitrise d'oeuvre?; les éléments de la mission a