Marché de travaux de réhabilitation en milieu occupé de 294 logements sis 228/230 rue Lecourbe-13 rue Jules Simon - 2 rue Cournot - 75015 PARIS - Phase candidatures

onnelle définie au Règlement de la Consultation Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires à titre principal. A titre accessoire, le présent marché pourra être également traité sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique

qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R.2162-13 du Code précité, pour les prestations ponctuelles non comprises dans la partie forfaitaire. La nature des travaux envisagés est indiquée à titre indica