- Type
- 29
- Procedure
- oth-single
- Ref. number
- 29723-2025
- Estimated value
- 201,000 EUR
- CPV
- 15800000
Le Centre d'Echange Solidaire d'Aide Municipale (CESAM) est une épicerie sociale rattachée au CCAS et destinée aux ménages en difficultés économiques de la commune de Bouguenais. Cette structure permet d'offrir à la fois…
un lieu d'approvisionnement en denrées alimentaires ainsi qu'en produits d'hygiène, de puériculture et d'entretien ménager, et un lieu de conseils socio-éducatifs et d'animation pour les personnes bénéficiaires. Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique
fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 e