Lot n°1 : Véhicules utilitaires tous types de carrosseries et tous types de motorisations : fourgons, fourgonnettes de 20m3 maximum

iques sont définies dans les BPU spécifiques à chaque lot. Conformément aux articles R. 2162-3 à R2162-14 du Code de la Commande Publique, les lots 1, 4 et 5 sont mixtes. Les lots 2, 3 et 6 sont passés uniquement sous la forme de marchés subséquents. Les lots 1 et 4 sont attribués à plusieurs opérat

eurs économiques dont les conditions sont définies dans les pièces de l'accord-cadre