Travaux sur le secteur de l'unité technique de GRAY : estimation inférieure ou égale au seuil de 200 000 euro(s) HT

ion des lots). Les opérations exécutées, dans le cadre de ces lots, directement par bons de commande sont les opérations dont l'estimation initiale réalisée par la maitrise d'oeuvre est inférieure ou égale au seuil de 200 000,00 euro(s) HT. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Po

ur le lot 4 : Accord-cadre à marchés subséquents (qui eux-mêmes s'exécuteront par l'émission de bons de commande) sans montant minimum et avec un montant maximum annuel (défini dans la description des lots). Les opérations exécutées, dans l