GROS OEUVRE/CARRELAGE - Territoire du Sud - Agence de Saint Quentin Europe

il 2019. Conformment l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au CCAP). Les prestations sont rparties en 187 lots, dtermines par corps d'tat et sous divises en lots gographiques correspondant aux agence

s l'exception de certains dont le primtre est celui de PARTENORD Habitat dans son entier. La prsente procdure ne concerne que les lots 13-14-44-45-46-61-98-99-112-113. L'accord-cadre bons de commande est conclu pour une dure ferme allant de