La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des bassins en eau sur le territoire de la communauté de communes Plaines et Monts de France

Le marché est passé au travers un accord-cadre à bon de commande avec un montant maximum passée en application des articles R.2162-1 à 6 et R.2162-13 à 14 du code de la commande publique