Valve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale

ie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les lots 8, 21, 23 et 26 sont multi-attributaires et comportent des quantités minimum Il donne

ra lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les montants es