Lot n°1 Agence de Travaux d'Avesnes

la survenance du besoin. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois. Sans seuil minimum avec un montant maximum sur la durée du marché pour chaque lots

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de