Lot n°01: Secteur Strasbourg/Robertsau

n complet (P2) définies aux articles 1.3.2 et 1.3.3 du CCTP seront rémunérées, moyennant un forfait annuel dont le montant est fixé à la date de la signature du présent contrat sur la base des conditions économiques du mois de la date limite de remise des offres. • Une partie accord-cadre à bons de

commande comprenant les prestations hors contrat définies à l’article 1.3.4 du CCTP Pour les prestations hors P2 : Elles feront l’objet d’un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximu