- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La consultation porte sur les prestations de traitement du courrier de la Communauté urbaine : prestations de collecte et remise du courrier, service de boî…
te postale, prestation d'affranchissement et d'acheminement de tout type de courrier (lettres ordinaires, colis, lettres et colis avec preuve de dépôt et/ou remise contre signature, envois en nombre…) à destination de la France métropolitaine, des départements, régions et collectivités d'outre-mer,
et de l'international. - Forme du marché (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum mais avec un montant maximum