2024 MOE TRVX : Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales du SIARE

ojets faisant l'objet de bons de commande, le maître d'oeuvre se verra confier, totalement ou partiellement les éléments de mission suivants : EP, AVP, PRO, AMT, VISA, OPC, DET, AOR. En outre, en fonction de l'intérêt du projet, des prestations complémentaires portant sur des études accessoires pour

ront être commandées. Ces prestations font l'objet de lignes spécifiques du bordereau des prix. Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrit précisément les prestations à réaliser dans le cadre des missions de maîtrise d'oeu