Approvisionnement de matières industrielles plastiques en métropole, en Outre-Mer et à l'étranger au Profit de la Marine nationale.

strielles plastiques en métropole, en outre-mer et à l’étranger au profit de la marine nationale » comportant : - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir a

ux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. Ces matériels sont à approvisionner de manière récurrente. Les articles à approvisionner sont hors nomenclature. L’accord-cad