MARCHE DE PRESTATIONS DE FORMATIONS DE SECURITE AU TRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE LEVALLOIS

ues sur plusieurs niveaux conduisant à des titres d'habilitations ou autorisations de conduite nécessaires à l'exercice des missions de l'agent, comme prévue à l'article 4.2 du CCP. Le présent marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'

ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de prestations intellectuelles, il est soumis aux dispositions du CCAG « Prestations intellectuelles » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il s'agit d'un marché de services d'ensei