Curage de lagune sur le territoire de Saint-Etienne Métropole

on de Fontanes et Marcenod en pré-traitement des déversoirs d'orage de stations. L'accord-cadre, avec maximum de 300 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est in

diqué dans le CCAP. Le titulaire de l'accord-cadre devra obligatoirement, dans le cadre de l'exécution du marché, réaliser les heures d'insertion suivantes : 50 heures par an