La présente consultation a pour objet la réalisation de mission de maîtrise d'oeuvre pluridisciplinaire dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier de 68 logements intermédiaires (LLI) et 56 places de stationnement

e publique. Le présent marché est un marché à tranches au sens des articles R.2113-4 et suivants du Code de la commande publique, comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. Conformément à l'article R. 2113-6 du Code de la commande publique, l'exécution de la tranche optionnelle est sub

ordonnée à la notification au titulaire du présent marché de la décision du pouvoir adjudicateur de l'affermir dans les conditions définies à l'article 2.2.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)