Marché de travaux. La présente consultation a pour objet les travaux d'entretien, de rénovation, les travaux neufs et de grosses réparations tous corps d'état dans les bâtiments de l'Etablissement Public Territorial Gran…
d Paris Seine Ouest. Le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le marché est alloti au sens des articles L.2113-10 du Code de la commande publique et est décomposé en quatorze lots.
Chaque lot est un accord-cadre de travaux à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum, pour des montants maximums propres, en application des articles R.2112-6-1, R.2162-2 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de