Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition et la livraison de mobilier pour l’école internationale de la Ville de Troyes. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.…
2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum annuel fixé en valeur à 600 000 HT. Cet accord-cadre sera traité à prix unitaires sur la base d’un bordereau des prix unitaires selon les quantités réellement commandées. Fourniture d’échantillons Les candidats devront OBLIGAT
OIREMENT fournir à l’appui de leur offre un échantillon des matériaux utilisés pour les références suivantes du BPU, se référer au réglement de la consultation. Dispositions environnementales En application de l'article R. 2111-10 du Code d