25M0293AOO - Marché réservé pour une entreprise adaptée avec pour activité le nettoyage des locaux des bâtiments de Toulouse Métropole - Année 2026 à 2030

f prouvant qu'il relève bien des structures d'insertion par l'activité économique. (Par exemple : le niveau de personnel en insertion soit supérieur à 50 % de l'effectif total). Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marc

hé ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Part marché ordinaire. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes :