Flux « Déchets d'emballages ménagers et papiers » dit « Multi matériaux » du secteur plaine

ion de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émiss