- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 338663-2025
- Estimated value
- 950,000 EUR
- CPV
- 18000000
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de la tenue commune à destination des enfants scolarisés dans les écoles de la Ville de Troyes. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu se…
ra consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire
à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé en valeur sur la durée du marché : Lots Montant maximum Lot 1 : T-shirts et gilets pour les enfants des