Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine concerne les travaux de revitalisation et de requalification urbaine d’une partie du centre bourg de Gennes-Val-de-Loire (49).

e mise en œuvre est une procédure adaptée restreinte avec possibilité de négociation

Le présent accord-cadre est passé, dans le respect des dispositions du code de la commande publique selon la procédure suivante : Procédure adaptée (art L.2123-1 selon les modalités particulières suivantes :) La procédur