Etudes environnementales et études d'impact dans le cadre de la ZAC Ode Acte 1 et du CEMO à Pérols

1 et de réalisation du CEMO (y compris voie d'accès et doublement de la ligne 3 du tramway)

L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Etudes d'environnement et d'impact des futures opérations de la ZAC ODE ACTE