Prestations de curage et maintenance du système d'assainissement eaux usées sur les communes du Territoire de la SPL L'Eau des Collines

git d'un contrat composite. Une partie des prestations fait l'objet d'un marché ordinaire à prix forfaitaires, ces prestations concernant principalement l'entretien et la maintenance préventive, Une partie des prestations concernant principalement l'entretien et la maintenance curative, fait l'objet

d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires avec un montant maximum de commande : - de 1 400 000 euro(s) HT pour la première période du contrat d'une durée de 4 ans, - de 350 000 euro(s) HT pour la seconde période reconductible d