marché d assurances FLOTTE VEHICULES pour les besoins du Département de l'Aveyron

s au cahier des clauses particulières et à l'acte d'engagement

Le marché prendra effet le 1er janvier 2025 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation mentionnée