Etudes de préfaisabilité pour l'aménagement des itinéraires structurants inscrits au SCLD de la CAVYVS

r accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues au marché public. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournitures équivalentes conformément à l'article R.2111-7 du code de la commande publique

. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de sa notification