Lot n°1 : Assainissement zone Nord

s seront à réaliser dans le cadre de projets comprenant les projets d'assainissement, de gestion des eaux pluviales, de voirie, d'infrastructure et de diagnostic de digues de protection contre les inondations. Les études SSP et les études géophysiques sont exclues du présent accord-cadre. D'autres e

xclusions sont spécifiées en fonction du lot. Le détail des prestations est indiqué dans le règlement de la consultation