- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 157314-2025
- Estimated value
- 2,600,000 EUR
- CPV
- 18530000
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de divers produits personnalisés pour la Ville et le CCAS de la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, ci-après « le Code ». Qualifiés de ma…
rchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Ils constituent
des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La valeur totale maximale des marchés est de 2 600 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconduct