Les stipulations du marché 24.19 concernent les prestations de la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages légers

c.) sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées et leur transport jusqu'aux sites de traitement gérés par le Sytraival (Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes) : Les précisions sont apportées dans le Cahier

des Clauses Techniques Particulières. Type de contrat : marché public de services non alloti soumis aux dispositions du CCAG Fournitures Courantes et Services