- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 676407-2024
- Estimated value
- 360,000 EUR
- CPV
- 18930000
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Couran…
tes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2
125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés correspondant aux 2 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maxima