entretien des espaces verts et du patrimoine arboré

rd-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque acco