Accord cadre à BC et à MS relatif à l'inspection des cavités souterraines et à l'expertise des mouvements de terrain affectant le domaine départemental (y compris missions de MOE en souterrain)

révèlent nécessaires, effectuer des relevés techniques détaillés au CCTP. - L'expertise des mouvements de terrain affectant ou susceptibles d'affecter le patrimoine départemental, qui se traduit par la mise à disposition d'experts pour intervenir sur un site en cas de risque imminent d'effondrement

ou de sinistre avéré, dans le but de procéder à une expertise géotechnique, et d'accompagner les services du Département dans la mise en place des mesures curatives et la définition des investigations éventuellement nécessaires