FAUCHAGE DE VOIRIES, DEBROUSSAILLEMENT, DEFRICHAGE DE TERRAINS - SECTEUR EST : HYERES, CARQUEIRANNE, LE PRADET, LA CRAU, LA GARDE, LA VALETTE

e Méditerranée. Il a pour fondement un accord-cadre à commandes conclu en vertu des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique ; il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les bons de commandes porteront sur l'exécu

tion de prestations de débroussaillement et selon 3 classifications telles que : - Le fauchage de voiries, le débroussaillement et le défrichage de terrain (lot 1 et lot 2) - Le débroussaillement de massifs forestiers (lot 3 et lot 4) - Le