MOE TCE REHAB NORD

es par des prix forfaitaires ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA REALISATION DE MISSIONS DE MAITRISE D'oeUVRE EN VUE DE LA REHABILITATION THERMIQUE DE LOGEMENTS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS DIFFUS DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE SIA HABITAT SITUES SUR LES DEPARTEMENTS DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglé