Papeterie

on des articles L.2125-1-1° du Code de la Commande Publique Et R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la Commande Publique Et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique

Marché passé en procédure formalisée dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 du Code de la Commande Publique ACCORD-CADRE à bons de commande Accord-cadre passé en applicati