Base de Défense de Saint-Dizier / Chaumont - Sites de Saint-Dizier (52), Marolles (51) et Brienne-le-Château (10)

bons de commande, conformément aux prescriptions du cahier des clauses particulières. Les montants minimum et maximum pour la durée totale de l'accord-cadre sont fixés dans l'acte d'engagement de chaque lot.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Les commandes successives seront adressées sous forme de