Salle de classe - vestiaire - galerie liaison couverte - abri préau

nt minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion des marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs écon

omiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la date de notification.