- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 216045-2026
- Estimated value
- 1,160,000 EUR
- CPV
- 79800000
La présente consultation concerne la mise en page et l'impression de documents de communication et l'achat d'objets de communication (y compris sérigraphie) pour la Commune de Saint-Joseph pour l'année 2025. La forme ret…
enue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations sont décomposées en dix (10) lots désig
nés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit : - Lot n°1 Impress