ACQUISITION DE METHODE PEDAGOGIQUE DE FORMATION POUR LA COIFFURE POUR L'ENSEMBLE DES CENTRES CMA FORMATION DE LA CMA PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

PACA). Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 et 2124-2 et R 2124-1 et R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono

attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière de 90 000eurosTTC pour la durée initiale de l'accord cadre. En cas de reconduction, le montant maximum sera également de 90 000eurosTTC p