Base navale de Toulon- Accord cadre d'exploitation et de maintenance des installations de génie climatique

climatisation et l'ECS de la base navale de Toulon. En application des dispositions de l'article L.2111-3 de l'ordonnance n°2018-1074 du 26/11/2018 portant partie législative du code de la commande publique, l'exécution de l'accord-cadre comporte une clause d'insertion sociale obligatoire.

Il s'agit d'un contrat d'exploitation, maintenance préventive et corrective des installations et/ou équipements de production, de distribution et d'émission en lien avec le chauffage collectif / individuel, ainsi que la