Accord-cadre à bons de commande relatif aux besoins en transport par véhicule du Département du Val d'Oise

. 2124­1 et ­2, R. 2131­16 et ­17, R. 2161­1 à ­5, R. 2162­1 à ­6 et R. 2162­13 et ­14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement annuellement trois fois, sans que sa durée totale excède quatre (4) ans. Ce marc

hé est un accord cadre à bon de commande, sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT. La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : Impossible d'identifier des prestations distin