Prestations de conduite d'opération

prestations intellectuelles associées aux travaux. Le marché est composé de 12 lots. Les bons de commandes sont attribués en cascade. Le classement des titulaires est déterminé par le classement des offres dans le cadre de la mise en concurrence pour la passation de l'accord-cadre. Les marchés subs

équents font l'objet d'une remise en concurrence définie à l'article 5.4 du CCAP. Aucun autre opérateur économique ne sera autorisé à intégrer l'accord cadre durant son exécution. Sous réserve des stipulations ci-après le titulaire dispose