- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 372546-2025
- Estimated value
- 480,000 EUR
- CPV
- 39162110
Fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville d'Aix-les-Bains ainsi que pour les accueils de loisirs, service jeunesse et structures petite enfance. L'accord-cadre de fournitures…
sera passé selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert prévue à l'article R 2124-2-1° du code de la commande publique. Il sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du code de la commande publique pour le montant
maximum suivant : 120 000 HT par an. L'accord-cadre sera pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre sera susceptible d'être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en applicat