Conception, la fourniture, la pose et l'entretien du mobilier et signalétique sur les sites naturels du Conseil départemental du Val d'Oise.

ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an, reconductible tacitement annuellement deux fois, sans que sa durée

totale excède trois ans. Ce marché est un accord cadre à bon de commande, avec un montant minimum annuel de 15 000 euros HT et un montant maximum annuel de 150 000 euros HT. Le présent marché n'est pas alloti car la dévolution en lots sépar