Véhicule 9 places

t fois, sans que sa durée n'excède huit ans. Les délais d'exécution seront précisés dans chaque bon de commande. L'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement. Pas de variante.

Accord-cadre sans minimum, avec un maximum en quantité. L'accord-cadre est composé de 2 lots (voir article 1.3 du RC). Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible tacitement sep