Lot 1 : Camion utilitaire benne - simple cabine

que lot. Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures c

ourantes et de services (F.C.S) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. Le présent marché est traité à prix forfaitaires.