Accord-cadre de maitrise d'oeuvre en eau potable et assainissement - Territoire Furan

- En eau potable et eau brute : Cf. Art. 1.1. de l'acte d'engagement. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et à bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges

Les missions de maitrise d'oeuvre pourront porter sur des travaux de différentes natures : - En assainissement : Cf. Art. 1.1. de l'acte d'engagement. - En eau potable et eau brute : Cf. Art. 1.1. de l'acte d'engagement;