L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des ar…
ticles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire décomposé en 6 lots. L'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2025 jusqu'au 02/01/2026 et reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an. Pas de variante autorisée
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des ar